Présentation
Les marchés de capitaux du Royaume continuent d’évoluer rapidement, créant des opportunités considérables ainsi que des considérations juridiques et réglementaires de plus en plus sophistiquées pour les sociétés, les institutions financières et les investisseurs.
Nous conseillons nos clients sur l’ensemble des questions relatives aux marchés de capitaux, en alliant une connaissance approfondie du cadre réglementaire du Royaume à une compréhension commerciale des opérations et des activités concernées. Notre expérience s’étend aux émissions de titres de capital et de titres de créance, aux opérations publiques et privées, aux fonds d’investissement, à la réglementation des valeurs mobilières, aux agréments sur le marché des capitaux, à la fintech, ainsi qu’aux questions de gouvernance d’entreprise et d’information.
Nos compétences en marchés de capitaux comprennent :
- Fonds et gestion d’actifs
- Fusions-acquisitions de sociétés cotées
- Opérations de cession de gré à gré
- Activités sur valeurs mobilières et réglementation
- Agréments sur le marché des capitaux
- Introductions en bourse (IPO)
- Augmentations de capital avec droits préférentiels de souscription
- Conversions de dette
- Litiges de droit public et administratif
- Gouvernance d’entreprise et information des sociétés cotées
- Fintech
- Fonds d’investissement
- Fonds d’investissement immobilier et REIT
Nous conseillons nos clients tout au long du cycle de vie des opérations de marchés de capitaux, de la structuration et des autorisations réglementaires jusqu’à l’exécution, à la conformité continue et à la gouvernance.
Notre expérience en matière d’agréments sur le marché des capitaux comprend le conseil à des sociétés locales et internationales, des institutions financières et des banques d’investissement sur la constitution et l’agrément d’établissements du marché des capitaux dans le Royaume. Nous conseillons sur des activités telles que la négociation de valeurs mobilières, l’arrangement d’opérations sur valeurs mobilières, la conservation, la gestion de valeurs mobilières et le conseil en investissement, et accompagnons nos clients tout au long du processus d’agrément, y compris dans leurs relations avec l’Autorité du marché des capitaux (CMA), pour la constitution auprès du ministère du Commerce et, le cas échéant, pour l’obtention de la licence d’investissement étranger auprès du ministère de l’Investissement.
Après la constitution et l’agrément, nous conseillons les établissements du marché des capitaux sur leurs obligations réglementaires et de gouvernance continues, notamment en matière de dispositifs de conformité, de gouvernance, d’externalisation, de reporting périodique, de dossiers clients, de devoirs fiduciaires, de conflits d’intérêts et de gestion des risques. Nous conseillons également les établissements agréés sur les fusions, acquisitions et autres opérations sociétaires, en tenant compte des exigences réglementaires applicables à leurs activités.
Nos avocats travaillent en transversalité entre les différentes pratiques afin de fournir des conseils intégrés sur des opérations et des questions réglementaires mêlant de multiples considérations juridiques et commerciales.
